Poids et dimensions COGEPART prend en charge vos colis de 1kg à 2 tonnes. Toutefois, les colis dont le poids unitaire dépasse 30 kg ou 0,2m3 doivent faire l'objet d'une demande spécifique auprés de nos services. La formule du poids volumétrique est applicable à tous les colis : poids facturé = L x l x h / 6000
Par exemple : pour un colis de 6 kg de poids réel dont les dimensions sont de 70 cm x 70 cm x 50 cm le poids facturé sera de : 70 x 70 x 50 / 6000 soit 23,3 kg Les marchandises non acceptées Certaines marchandises ne peuvent pas être acceptées par notre entreprise ou sont exclues du cadre de certains services. - Non transportables
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Animaux vivants, denrées périssables soumises à des conditions particulières de transport, métaux précieux, bijoux, pierres précieuses, papiers valeurs, pièces de monnaie, matières dangereuses ou infectées visées par l'arrêté ministériel du 15 avril 1945 et les textes modificatifs Responsabilité contractuelle Garanties spécifiques
Il s'agit de couvertures souscrites à l'initiative de l'expéditeur :
AD VALOREM : extension de garantie contractuelle transporteur tout risque (quelque soit les circonstances, transporteur responsable ou non). Actuellement indisponible pour la téléphonie et le multimédia. Elle porte directement sur la marchandise transportée. En cas de perte ou avarie, la marchandise sera intégralement remboursée suivant les clauses et conditions de la police, que le transporteur soit ou non responsable.
Prix : 0,65 % de la valeur déclarée.
VALEUR DECLAREE : extension de garantie contractuelle transporteur (article 103 code civil).
Prix : 0,5% de la valeur déclarée. Assurance particulière
Sur demande spéciale des extensions de garantie peuvent être étudiées par nos services.
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